Le paramétrage pour la déclaration de TVA

Afin de créer une déclaration de TVA, plusieurs paramétrages sont necessaires afin de définir :

  • Le mode de collecte de la TVA (Encaissement ou débit),
  • Les différents comptes de TVA à utiliser en fonction des différents taux en vigueur
  • Le mode de collecte de la TVA

Dans un premier temps il convient de paramétrer le mode de collecte de la TVA. Les options sont disponibles depuis le chemin suivant : Finance > Comptabilité > Paramètres > TVA sur les encaissements.

Par défaut le mode de collecte est la TVA sur les débits. L’utilisation de la case à cocher permet de passer au mode TVA sur les encaissements. Il conviendra aussi de paramétrer des comptes transitoires pour permettre le bon fonctionnement de l’automatisation des calculs.

Astuce : Le mode de collecte de la TVA est modifiable à tout moment, néanmoins afin de simplifier les échanges avec l’administration, nous vous invitons à le modifier uniquement en début d’exercice.

Bon à savoir :

TVA sur les encaissements : la TVA est exigible le jour du paiement de la prestation (encaissement). Ce mode est souvent utilisé dans le cadre d’activité de prestation de services.

TVA sur les débits : la TVA est exigible à la date de l’émission de la facture. Ce mode est principalement utilisé dans les activités de livraison de biens

  • Les différents comptes de TVA

De manière générale, en comptabilité, il est préférable d’utiliser plusieurs comptes de TVA collectée lorsque l’entreprise réalise des ventes soumises à plusieurs taux de TVA différents.

Dans KAFINEA cette méthode est appliquée à la TVA collectée ainsi qu’à la TVA déductible, pour plus de simplicité lors de la génération de la déclaration de TVA.

Le paramétrage s’effectue au moyen de stratégies, concept propre à KAFINEA, depuis le chemin suivant : Finance > Comptabilité > Paramètres > Stratégie d’attribution de numéros de comptes pour les Produits et Services.

Pour définir les comptes de TVA collectée, suivre les étapes suivantes :

  • Sélectionner : Comptes pour les taxes sur les ventes 
  • Définir un nom explicite, par exemple TVA Collectée 20%
  • Sélectionner la Taxe, correspondant au taux : dans notre exemple 20 %
  • Sélectionner le contexte : dans notre exemple les ventes
  • Sélectionner le numéro de compte : dans notre exemple un sous compte du compte de TVA collectée 44571, par exemple 445712

Les même étapes sont à reproduire pour les comptes de TVA déductible :

  • Sélectionner : Comptes pour les taxes sur les achats
  • Définir un nom explicite, par exemple TVA Déductible 20%
  • Sélectionner la Taxe, correspondant au taux : dans notre exemple 20 %
  • Sélectionner le contexte : dans notre exemple les achats
  • Sélectionner le numéro de compte : dans notre exemple un sous compte du compte de TVA déductible 44566, par exemple 445662

Toutes ces étapes, sont à reproduire autant de fois qu’il existe de taux de TVA utilisé pour votre activité, dans chacun des contextes de vente ou d’achat.

Important : Les stratégies de TVA que vous venez de créer seront utilisées dans les stratégies d’articles pour l’option TVA : N’importe quel taux.