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La configuration des taxes

3 minutes

📍 Où trouver ce module ?
Paramètres > Gestion fiscale > Calcul des taxes

Introduction #

Le module Calcul des taxes permet de configurer les taxes applicables aux produits et services dans Kafinea. Il est accessible via Paramètres > Gestion fiscale > Calcul des taxes.

Le panneau de configuration comporte trois onglets :

  • Taxes : les taxes applicables aux produits et services (TVA, écotaxe, etc.)
  • Charges et leurs taxes : les taxes sur les frais annexes (livraison, etc.)
  • Régions fiscales : les zones géographiques avec des taux de taxation différents

1. Comprendre les catégories de taxes #

La TVA en France #

:::info À noter
Les taux de TVA présentés ci-dessous sont fournis à titre indicatif et reflètent les taux en vigueur au moment de la rédaction de cette documentation. La réglementation fiscale pouvant évoluer, il appartient à chaque entreprise de vérifier les taux applicables auprès des sources officielles (ex : service-public.fr) et de mettre à jour sa configuration dans Kafinea en conséquence.
:::

En France, la TVA se décline en quatre catégories dont le taux varie selon la zone géographique :

Catégorie France métropolitaine Corse DOM (Guadeloupe, Martinique, Réunion) Guyane / Mayotte
Taux normal 20 % 20 % 8,5 % 0 %
Taux intermédiaire 10 % 10 % 2,1 % 0 %
Taux réduit 5,5 % 5,5 % 2,1 % 0 %
Taux super-réduit 2,1 % 0,9 % 1,05 % 0 %

Les autres taxes #

La TVA n’est pas la seule taxe applicable aux produits et services. Selon votre activité, d’autres taxes peuvent s’appliquer :

  • Taxe sur les métaux précieux
  • Contribution sur les emballages
  • Écotaxe / éco-contribution
  • DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques)
  • Taxe sur les huiles alimentaires

Chaque taxe doit faire l’objet d’une entrée distincte dans Kafinea.

2. Configurer les régions fiscales #

Important : Configurez les régions fiscales avant de créer vos taxes de type Variable.

Les régions fiscales permettent de définir des taux différents pour une même taxe selon la zone géographique.

Créer une région #

  1. Accédez à Paramètres > Gestion fiscale > Calcul des taxes
  2. Cliquez sur l’onglet Régions fiscales
  3. Cliquez sur Ajouter une nouvelle région
  4. Saisissez le nom de la région (ex : « France métropolitaine »)

Régions recommandées pour la France #

  • France métropolitaine
  • Corse
  • DOM (Guadeloupe, Martinique, Réunion)
  • Guyane / Mayotte

Astuce : Vous pouvez regrouper plusieurs territoires dans une même région s’ils partagent les mêmes taux de taxation.

3. Créer les taxes #

Bonnes pratiques de nommage #

Nommez vos taxes par catégorie, et non par taux.

✅ Bonne pratique ❌ Mauvaise pratique
TVA – Taux normal TVA 20 %
TVA – Taux intermédiaire TVA 10 %
TVA – Taux réduit TVA 5,5 %
TVA – Taux super-réduit TVA 2,1 %

Important : Nommer une taxe « TVA 20 % » est trompeur car le taux de 20 % ne s’applique qu’en France métropolitaine. En Corse ou dans les DOM, le taux normal est différent.

Créer une taxe de type Variable #

  1. Accédez à l’onglet Taxes
  2. Cliquez sur Ajouter une nouvelle taxe
  3. Renseignez le nom (ex : « TVA – Taux normal »)
  4. Sélectionnez le type Variable
  5. Renseignez la valeur par défaut (ex : 20 pour la France métropolitaine)
  6. Ajoutez des tranches régionales en cliquant sur Ajouter une tranche de taxe :
    • Sélectionnez la ou les régions concernées
    • Indiquez le taux applicable

Exemple : Pour la taxe « TVA – Taux normal » :

  • Valeur par défaut : 20 (France métropolitaine)
  • Corse : 20
  • DOM : 8,5
  • Guyane / Mayotte : 0

Type Fixed vs Variable #

  • Fixed : un taux unique, identique quelle que soit la région. Adapté aux taxes qui ne varient pas géographiquement.
  • Variable : un taux par défaut + des taux spécifiques par région. Recommandé pour la TVA et toute taxe dont le taux varie selon la zone géographique.

Méthode de calcul #

  • Simple : la taxe est calculée sur le montant de base
  • Composée (Compound) : la taxe est calculée sur le montant de base + d’autres taxes sélectionnées
  • Déduite (Deducted) : la taxe est incluse dans le prix et déduite du montant

4. Affecter les taxes aux produits et services #

Une fois les taxes configurées, chaque fiche produit ou service affiche les taxes disponibles dans le bloc Information tarif.

  1. Ouvrez la fiche d’un produit ou service en mode édition
  2. Dans la section des taxes, cochez la ou les taxes applicables à cet article
  3. Le taux affiché est le taux par défaut ; il sera automatiquement ajusté selon la région fiscale sélectionnée lors de la création d’un devis, d’une facture ou d’une commande

Astuce : En général, un produit standard n’a besoin que d’une seule catégorie de TVA cochée (ex : « TVA – Taux normal »). Certains produits spécifiques peuvent nécessiter des taxes supplémentaires.

5. Utilisation dans les documents commerciaux #

Lors de la création d’un devis, d’une facture ou d’une commande :

  • La région fiscale est sélectionnée sur le document
  • Le système applique automatiquement le taux correspondant à la région pour chaque taxe de type Variable
  • Si aucune région n’est spécifiée, le taux par défaut est utilisé

FAQ #

Pourquoi ne pas simplement créer « TVA 20 % » ?
Parce que le taux de TVA dépend de la zone géographique. En créant « TVA – Taux normal » avec le type Variable, vous permettez au système d’appliquer automatiquement le bon taux (20 % en métropole, 8,5 % dans les DOM, etc.).

Un produit peut-il avoir plusieurs taxes ?
Oui. Un produit peut être soumis à la TVA et à une autre taxe (écotaxe, DEEE, etc.). Cochez toutes les taxes applicables sur la fiche produit.

Que se passe-t-il si je ne configure pas de régions fiscales ?
Les taxes fonctionneront avec leur taux par défaut (type Fixed ou valeur par défaut du type Variable). Vous ne pourrez pas bénéficier de l’ajustement automatique par zone géographique.

Références associées #